Robert Cavanna
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Cavanna
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000000640887
(source JORF)
délégation de signature
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Cavanna (Robert, Antoine)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, du logement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000721927
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1995
22/11/1995
De:
Cavanna (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Remplace:
M. Disperati
Groupe:
Service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
date_debut
=
"
1993-04-26
"
JORFTEXT000000542829
(source JORF)
nomination
27 Mars 1993
27/03/1993
De:
Cavanna (Robert)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1990
19/07/1990